MENTIONS LEGALES

Design et développement

La Souris Verte, agence de communication globale

Hébergement

Ecole Centrale de Marseille

Crédits photographiques

Photographies des bandeaux : Getty Images et Ecole Centrale de Marseille
Photographies au sein des pages : Ecole Centrale de Marseille

Pour le compte de :
Ecole Centrale de Marseille
Technopole de Château-Gombert
38 rue Jolio-Curie
F-13 451 MARSEILLE Cedex 20
Directeur de la publication et de la rédaction: Didier Marquis

Vous êtes actuellement connecté au site Internet de l’Ecole Centrale de Marseille.
L'utilisateur ayant accès à ce site s'engage à se conformer aux présentes conditions d'utilisation.

Propriété intellectuelle

Toute reproduction ou distribution non autorisée de tout ou partie des éléments et informations de ce site est interdite. Le contenu est disponible pour un usage privé et non collectif.
Le code de la propriété intellectuelle n'autorisant, aux termes de l'article L. 122-5.2° et 3°a, d'une part, que les "copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective" et, d'autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d'exemple et d'illustration, "toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite" (art. L. 122-4). Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.

Bases de données

Conformément aux dispositions de la loi 98-536 du 1er juillet 1998 portant transposition dans le code de la propriété intellectuelle de la directive 96/9 CE du 11 mars 1996 concernant la protection juridique des bases de données, l'Ecole Centrale Paris est producteur et propriétaire de tout ou partie des bases de données composant le présent site.
En accédant au présent site, vous reconnaissez que les données le composant sont légalement protégées, et, conformément aux dispositions de la loi du 01/07/98 précitée, il vous est interdit notamment d'extraire, réutiliser, stocker, reproduire, représenter ou conserver, directement ou indirectement, sur un support quelconque, par tout moyen et sous toute forme que ce soit, tout ou partie qualitativement ou quantitativement substantielle, du contenu des bases de données figurant au site auquel vous accédez ainsi que d'en faire l'extraction ou la réutilisation répétée et systématique de parties qualitativement et quantitativement non substantielles lorsque ces opérations excèdent manifestement les conditions d'utilisation normale.

Marques et logos, liens hypertextes

Toute utilisation quelle qu'elle soit des noms de marques et logos de ce site est interdite sans l'autorisation de Ecole Centrale de Marseille.

Exploitation des informations

Malgré le soin apporté au traitement des informations, l'Ecole Centrale de Marseille décline toute responsabilité concernant les erreurs ou omissions portant sur les informations diffusées sur ce site. L'Ecole Centrale de Marseille ne peut être tenue responsable de l'interprétation des informations contenues dans ce site, ni des conséquences de leur utilisation.

Liens

L'Ecole Centrale de Marseille est soucieuse de la qualité des liens dont elle fait mention. Toutefois, l'Ecole Centrale de Marseille décline toute responsabilité sur le contenu des sites présentés.